SARL L’assistance chimique

6 bis, rue des Champs

​14280 Authie

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Tél: 02 31 26 91 12

Fax: 02 31 26 91 77

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e-mail: assistancechimique@orange.fr
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Capital de 36800€

n° TVA: FR 02 378 040 554

Siret: 378 040 554 000 16 

RCS: 378 040 554

Informations légales


Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site assistancechimique.fr SARL L’Assistance Chimique l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SARL L’Assistance Chimique
SARL Siret: 378 040 554 000 16
6 bis, rue des Champs 14280 Authie

Créateur  : Mauvaise Encre /jérôme Boulay / 27 rue froide 14000 caen / contac@mauvaiseencre.fr


Responsable publication : Mauvaise encre jérôme Boulay / 27 rue froide 14000 caen / contact@mauvaiseencre.fr

Recherche artistique/illustration : Mauvaise Encre /Elegant Themes / illustrations secondaires / freepick.com / macrovector.com / https://fr.freepik.com/photos-vecteurs-libre/hiver Hiver vecteur créé par macrovector – fr.freepik.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : OVH / site internet www.OVH.com / adresse 140 quai du sartel 59100 Roubaix / support@ovh.com  /tel 0899 701 761

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site SARL assistancechimique.fr L’Assistance Chimique implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site assistancechimique.fr SARL L’Assistance Chimique sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Description des services fournis.
Le site assistancechimique.fr SARL L’Assistance Chimique a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. SARL L’Assistance Chimique s’efforce de fournir sur le site assistancechimique.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations
Toute les informations indiquées sur le site assistancechimique.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site  assistancechimique.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.​

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).